Après l’échec du vote de confiance du 8 septembre, l’activité parlementaire a visiblement ralenti. Le gouvernement de François Bayrou a été renversé dans la soirée, avec 364 voix contre 194, et le Premier ministre a remis sa démission au président de la République le 9 septembre. La chute de l’exécutif a entraîné un mouvement de retrait des députés vers leurs circonscriptions et une mise en attente de nombreux dossiers législatifs. citeturn0news13turn0search1

Un Palais-Bourbon au ralenti

Les couloirs de l’Assemblée nationale ont retrouvé, selon plusieurs témoins, le calme des périodes de trêve parlementaire. Les séances publiques et le travail en hémicycle sont limités et seules quelques commissions continuent de se réunir. Cette pause se traduit par des textes et des travaux suspendus, dont l’examen dépend désormais de la constitution d’un nouveau gouvernement capable de présenter une feuille de route claire. citeturn4search5

Plusieurs députés ont repris leurs déplacements locaux, ce qui réduit encore la capacité de l’institution à avancer des dossiers structurants. Dans ce contexte de flottement, l’organisation des semaines de contrôle et des débats se trouve reportée, faute d’un exécutif pleinement installé et d’un calendrier gouvernemental stabilisé. citeturn4search5

La présidence de l’Assemblée et les consultations

Yaël Braun-Pivet, présidente du Palais-Bourbon (Renaissance), a pris la parole à la suite de la chute du gouvernement et s’est dite disponible pour organiser des discussions afin de dégager des voies de consensus. Elle a déclaré être « disponible » pour travailler à un accord entre forces politiques si la situation l’exige, tout en affirmant ne pas être candidate affichée à Matignon. Ces prises de position visaient à apaiser l’incertitude institutionnelle et à préparer, autant que possible, la reprise des travaux. citeturn4search6turn3search3

La présidence de l’Assemblée dispose d’outils institutionnels pour coordonner le calendrier (conférence des présidents, bureau, commissions). Mais tant que l’exécutif ne sera pas stabilisé, ces instances ne peuvent définir qu’un cadre provisoire pour les semaines à venir. Les discussions entre présidents de groupe restent donc déterminantes pour fixer les priorités et adapter le rythme de travail parlementaire.

Incidence sur le calendrier : session extraordinaire incertaine

Avant la chute du gouvernement, une session extraordinaire était envisagée officieusement entre le 22 et le 30 septembre afin de poursuivre l’examen de textes jugés urgents. Ce calendrier est devenu incertain après le vote du 8 septembre : l’organisation d’une session extraordinaire dépend désormais de la rapidité avec laquelle un nouveau cabinet sera formé et mandaté pour proposer un ordre du jour. En l’absence d’un gouvernement pleinement installé, cette session ne pourrait être convoquée qu’une fois le Premier ministre nommé et prêt à fixer un agenda précis. citeturn4search5

Sur le plan constitutionnel, la session ordinaire reprend au « premier jour ouvrable d’octobre ». Autrement dit, si aucun gouvernement n’est constitué avant cette échéance, les travaux parlementaires doivent reprendre normalement le 1er octobre, date à laquelle le nouveau Premier ministre (ou le Premier ministre par intérim) est attendu pour exposer ses priorités. Ce cadre légal offre une borne temporelle au calendrier politique, même si l’essentiel des décisions pratiques dépendra des arbitrages de l’Élysée et du futur chef du gouvernement. citeturn6search0

Vers un nouvel exécutif

Le président de la République a nommé Sébastien Lecornu Premier ministre le 9 septembre et lui a demandé de former un gouvernement et de consulter les forces politiques représentées au Parlement afin d’élaborer un budget et de bâtir les accords nécessaires pour les mois à venir. Le nouveau chef du gouvernement hérite d’un Parlement fragmenté et d’un dossier budgétaire particulièrement sensible, dont l’adoption nécessitera des compromis politiques rapides si l’on veut éviter un blocage prolongé. citeturn1search0turn1news12

Dans les jours qui suivent, la capacité du nouveau Premier ministre à constituer une équipe et à convaincre des majorités d’appui déterminera l’ampleur et la rapidité du retour à un rythme parlementaire normal. En attendant, l’Assemblée devra composer avec une période de transition où les arbitrages politiques, plus encore que les contraintes procédurales, dicteront la tenue et la priorité des travaux législatifs.